Le bail étant juridiquement un contrat de mise à disposition, il n’implique donc pas de transfert de propriété mais simplement, la jouissance d’un bien immobilier, souvent pour usage d’habitation.
Cette mise à disposition induit le fait qu’un logement donné à bail puisse être soit repris par son propriétaire, soit remis en location à un nouveau locataire. C’est par rapport à ce statut « mobile » (car les locataires changent) de tout logement donné à bail, que l’on évoque le terme de « relocation ». De quoi s’agit-il ? Que recouvre cette notion ? Focus sur la relocation du logement.
La relocation est un terme souvent utilisé pour désigner l’état d’un logement qui fait l’objet de vacance en termes d’occupation.
Mais le terme « relocation » est plus subtil qu’il n’y paraît : la relocation peut en effet être vue sous l’angle de la personne qui entend pallier la vacance d’un logement en le donnant à nouveau à bail, c'est-à-dire le bailleur ; ou bien encore, la relocation peut être envisagée sous l’angle de la personne qui entend profiter de la vacance d’un logement pour en être le nouvel occupant, c'est-à-dire le preneur ou locataire.
Dans les deux cas de figure, le point commun entre ces deux conceptions de la relocation réside dans le fait qu’il y a un logement actuellement vacant ou vacant sous peu (période de préavis de fin de bail par exemple).
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La relocation peut désigner les conséquences qu’une vacance (actuelle ou future) d’un logement induit auprès du bailleur propriétaire. Ce dernier voudra en effet remplacer le locataire sortant par un nouveau locataire. C
’est précisément ce procédé qui sera qualifié de relocation du logement. Le préfixe « re » suivi de « location », signifie clairement que le bailleur voudra remettre son logement sur le marché locatif et trouver un locataire. Il s’agit d’une re-« mise » à disposition du logement déjà vacant ou bientôt vacant : généralement en effet, le bailleur prévoit la relocation du logement dès le congé donné par le locataire, c'est-à-dire 3 mois ou 1 mois à l’avance.
Mais lorsque l’on évoque la relocation, il existe également un autre sens, moins courant certes mais qui n’en existe pas moins : la relocation peut désigner la recherche d’un logement vacant par un locataire potentiel.
Mais il ne s’agit bien évidemment pas de rechercher n’importe quel logement : le futur preneur cherche spécifiquement à se reloger ailleurs, dans un autre contexte, dans une autre zone géographique, en fonction par exemple de ses nouvelles contraintes de travail.
Dans ce cas, il s’agit bien d’une relocation également car une personne (le locataire potentiel) cherche à se reloger dans un nouveau logement vacant, à un certain écart de son ancien logement.
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